Pavillon européen : Naviguez Européen !!!!!

La navigation est une affaire de liberté ! Bien sûr. Et se sentir libre, c’est enivrant.

Un bateau est une beauté et un mystère quelque soit l’endroit d’où on le voit.


Harriet Beecher Stowe

Cependant la logique moderne vous rattrape bien vite, et il vous faudra faire bien des démarches administratives, fiscales, et d’autres encore avant de commencer à sentir la brise dans vos cheveux.

Il vous faudra donc battre un pavillon, peut être un pavillon européen, plus prosaïquement, immatriculer votre bateau. Mais qui sait encore aujourd’hui que ce n’est pas obligatoire ? Bien sûr sauter cette étape est déconseillé car cela vous apportera encore plus d’ennuis administratifs.

Nous avons cependant la chance de constater depuis quelques années une évolution notoire dans ce domaine. En effet, nous avons maintenant le choix du pavillon européen ! En particulier, les citoyens européens (oui, nous avons tous en plus de notre citoyenneté nationale aussi une citoyenneté européenne) ont la possibilité de choisir n’importe quel pavillon européen.

Enfin, à une condition : que le pays en question n’impose pas d’obligation de résidence dans le choix du pavillon européen. C’est le cas du pavillon luxembourgeois, sans doute victime de son succès, mais aussi de sa mise à l’index comme pavillon de complaisance. Cela a d’ailleurs conduit le Luxembourg à mettre des conditions sévères à l’obtention de son pavillon.

Dans d’autres cas, il suffira de s’inscrire administrativement pour obtenir un pavillon européen, comme en Italie ou en Espagne. Certains pays demandent parfois de désigner un représentant.

Par ailleurs, on observe une très grande imagination dans l’organisation des registres maritimes pour naviguer avec un pavillon européen.

Certains sont le résultat d’une longue tradition, comme au Royaume-Uni. C’est le pays des traditions maritimes par excellence. Vous aurez le choix entre un registre light, ou une preuve légale. Un peu comme aux Pays-Bas.

Dans d’autres cas, ce sont des considérations de modernité : les choses doivent être bien organisées ! c’est le cas de la France, de l’Espagne, ou encore de l’Italie. Ces pays sont en général très tatillons sur d’autres questions, comme par exemple les équipements de sécurités obligatoires. En Espagne, ces équipements dépendent de la zone de navigation, mais ces zones sont au nombre de 7 !!!

Et puis, il y a les nouveaux arrivants dans l’Union Européenne avec de nouveaux pavillon européen. C’est la cas de la Croatie. C’est pourtant une zone de navigation rêvée. Mais l’organisation des registres maritimes y est encore en évolution. Comme les lois fiscales. Il y a fort à parier qu’ils suivront les autres pays du sud.

Le pavillon fixe aussi les exigences de permis. Dans certains pays, il n’en faut aucun, comme au Royaume-Uni, ou alors, uniquement dans certains cas bien précis, comme aux Pays-Bas, en Belgique, ou en France. Dans d’autres pays, les permis sont toujours obligatoires et parfois différents par zone de navigation, et par type de bateau, comme en Espagne, ou en Italie.

Mais le plus enquiquinant, c’est quand vous détenez un permis, mais que celui-ci n’est pas valable dans un autre pays. En principe, lorsque vous demandez le pavillon d’un pays,  il faudra avoir un permis reconnu dans ce pays. Ce sera le cas pour les permis émis par ce pays. Mais pour les permis étrangers, chaque pays détermine la reconnaissance qu’il accorde aux autres permis.

Pour surmonter cette difficulté, on a inventé l’ICC (International Certificate of Craft pleasure). Ce n’est pas un permis, mais un certificat. Il est supposé être reconnu par tous les pays. Pour la location, il semble que ce soit le cas. Pour la propriété, ce ne l’est malheureusement pas toujours.

Et la Belgique dans tout ça ?

Notre Belgique a fait une excellente synthèse entre la liberté presque totale comme aux Pays-Bas (libre oui, mais sans garantie juridique) , et une stricte organisation comme en France (équipements de sécurité stricts et nombreux, zones de navigation, etc)

Cette synthèse nous assure un pavillon belge à la fois souple et sûr. Voyez l’excellent article publié en avril 2013 dans ce même magazine.

Alors ?

Vous avez le choix du pavillon européen. Certains préfèreront, parfois par patriotisme garder leur pavillon national. Nul ne les en blâmera.

D’autres pourront s’aventurer dans l’Union Européenne et choisir un pavillon européen, dont nous sommes tous citoyens maintenant. Cela s’apparente parfois à une saine concurrence…. Et certains pays n’aiment pas ça… En France, ils ont inventé un droit de passeport. Liberté de changer de pavillon, certes, mais il faudra quand même payer son tribut à l’Etat français.

En Espagne aussi, les besoins financiers de l’Etat l’ont amené à taxer les résidents navigant sous pavillon européen ou étranger. Une taxe sur les moyens de transport alternatifs ! Original, non ?

Les aventuriers qui se lancent dans de longues navigations ont de grands rêves…. Et du pain sur la planche au niveau administratif !

En effet, ils seraient parfois tentés d’opter pour des pavillons exotiques. Il faudra donc bien se renseigner sur le pavillon avant de le choisir. Et éviter les eaux européennes ! Vous risquez des gros ennuis en matière de TVA et de droits de douanes.

Bien sûr, c’est pour les éviter que l’on choisit un pavillon exotique. Mais si vous rentrez dans les eaux européennes (celles de l’Union douanière, un peu différente), vous devrez vous justifier. C’est parfois possible par le biais de l’importation temporaire. Elle est quand même valable pour 18 mois, et vous exonère du paiement des droits de douane et de la TVA. Ce n’est pas négligeable.

Voilà ! Ne laissez donc pas les administrations vous pourrir la vie. Faites un choix judicieux, et pour quoi pas un pavillon européen, et vous voilà libre comme Ulysse !

A vous le chant des Sirènes : suivez vos rêves !!!!

 

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